Spotify Vs. MLC: La bataille des royalties relancée par un juge fédéral
Le Mechanical Licensing Collective (MLC) est-il prêt à défier avec succès la frénésie de bundling de Spotify grâce à une nouvelle série d’arguments ? Nous allons bientôt le découvrir, car un juge fédéral a relancé la poursuite précédemment rejetée.
Cette évolution remarquable survient environ huit mois après que le même tribunal ait rejeté l’action avec préjudice. En février, le MLC a demandé au juge en charge de reconsidérer la décision ; sans surprise, Spotify a riposté contre la demande.
Après plusieurs dépôts, rebondissements et retournements de situation, une revanche est officiellement en cours dans le litige sur les royalties à haut enjeu.
Des allégations plausibles contre Spotify
En bref, « les allégations que le MLC propose d’inclure dans sa plainte amendée contre Spotify ne sont ni futiles, ni tardives, ni dilatoires, ni faites de mauvaise foi, ni préjudiciables », a déclaré la juge Analisa Torres en accordant la motion de plainte amendée.
Peut-être tout aussi remarquable que l’approbation elle-même, la juge a déterminé que la plainte amendée proposée par le MLC – le nouveau dépôt devant être effectué d’ici le 2 octobre – « énonce plusieurs allégations plausibles ».
Les enjeux de la nouvelle action
Avec l’action retravaillée déjà sur le dossier, nous n’avons pas besoin d’attendre pour voir en quoi consistent ces allégations plausibles. En reprenant du recul, la première action en justice du MLC, que beaucoup se souviendront, contestait la classification réelle de Premium par Spotify en tant que bundle.
Mais avec le tribunal ayant déterminé dans son ordonnance de rejet que « Premium est donc correctement catégorisé comme un Bundle », la valeur attribuée à l’accès aux livres audio est désormais au centre de l’attention.
Le MLC résume dans la plainte amendée proposée : « Dans le cadre de ce processus de calcul des redevances, Spotify a utilisé de manière incorrecte le prix de l’Accès aux livres audio comme valeur du composant livres audio lors du calcul des revenus du fournisseur de service pour les niveaux Premium de Spotify, ce qui a artificiellement gonflé la valeur du composant livres audio et, par conséquent, a réduit de manière incorrecte le montant des redevances versées pour le composant musical de Premium. »
Problème de calcul et de comparaison
Également en question : la présence même du plan livres audio dans les calculs du bundle. En résumé, cette offre prétendument autonome contient un accès à la musique ainsi que 15 heures d’écoute mensuelle de livres audio.
Le MLC souligne : « Il ne peut y avoir de contestation que l’Accès aux livres audio n’est pas une offre de livres audio ‘autonome’. Spotify a reconnu à maintes reprises tout au long de ce litige que l’Accès aux livres audio offre à ses abonnés de la musique. »
Et selon le plaignant, Spotify doit donc calculer en fonction du prix moyen des produits comparables. De plus, il n’existe pas de produits comparables étant donné que des concurrents comme Audible offrent une écoute illimitée dans leurs propres plans (moins chers), a affirmé le MLC en d’autres termes.
« Il y a des preuves de marché qu’une ‘mesure de bonne foi et raisonnable de la valeur marchande’ du composant livres audio de Premium est bien inférieure aux 9,99 $ utilisés par Spotify dans ses rapports au MLC », a souligné la partie demanderesse.
