Crédit photo: Flying V de Gibson
Dean Guitars reconnu coupable d’infraction de marque déposée par Gibson: une victoire en demi-teinte
La société mère de Dean Guitars, Armadillo, a été reconnue coupable d’infraction de marque déposée et de contrefaçon des designs de guitares de Gibson lors d’un deuxième procès après que Armadillo ait fait appel du premier jugement. Cependant, le verdict n’est pas tout rose pour Gibson; le jury a jugé que la marque déposée de Gibson pour sa forme de corps ES est générique et devrait être annulée.
Le deuxième verdict du jury indique qu’Armadillo a intentionnellement enfreint les marques déposées de Gibson pour les formes de corps V, Explorer et SG, ainsi que pour leur marque verbale Hummingbird. Curieusement, le premier jury en 2022 avait conclu qu’Armadillo avait enfreint la tête de colombe, mais pas la marque verbale de Flying V. Maintenant, c’est l’inverse: Armadillo n’a pas enfreint la tête de colombe, mais a enfreint la marque verbale de Flying V.
Armadillo a également été reconnu coupable de la vente ou de la commercialisation de contrefaçons des formes de corps de Flying V, Explorer et SG de Gibson, ainsi que des marques verbales de Flying V et Hummingbird. Cependant, le jury a également déclaré que pour tout le travail contrefait, Gibson aurait dû accuser Armadillo d’infraction de copyright beaucoup plus tôt. Le fait qu’ils ne l’aient pas fait crée un « préjudice indû » pour Armadillo.
Une décision qui remonte à 1976
Par exemple, la décision du jury indique que Gibson aurait dû savoir que Dean Guitars vendait des produits utilisant ses marques Explorer et Flying V dès 1976 et 1977, les deux premières années d’existence de l’entreprise. Cela signifie finalement que Dean devra très peu à Gibson à long terme.
Mais Gibson affirme que ce n’était jamais une question d’argent. « Ce cas visait à protéger l’héritage d’innovation de Gibson et sa propriété intellectuelle », a déclaré l’entreprise dans un communiqué. « Il s’agissait de protéger l’innovation américaine et l’évolution de la musique. Nous sommes incroyablement satisfaits de la deuxième décision du tribunal en notre faveur, qui a non seulement trouvé les défendeurs coupables d’infraction de marque déposée, mais aussi de contrefaçon. »
« La décision du jury renforce la validité et la force des droits de propriété intellectuelle de Gibson, confirmant que ses formes de guitare, y compris les Flying V, Explorer et SG, restent des marques déposées protégées », a poursuivi Gibson.
Le montant du jugement pour le verdict récent reste à déterminer. En 2022, la commercialisation et la vente de tous les produits contrefaits par Dean ont été ordonnées de cesser, en plus d’une indemnité de 4 000 dollars. Armadillo a également été condamné à payer 160 000 dollars de frais de justice à Gibson.
