Crédit photo : Magnus Lunay
Les venues ayant bénéficié de subventions du SBA rassurées par NIVA
Récemment, l’Administration des petites entreprises (SBA) a envoyé une série de lettres de révocation des subventions du programme d’aide aux lieux de spectacles fermés (SVOG). Une mise à jour de l’Association nationale des lieux indépendants (NIVA) indique que plus de 91% des lieux ayant reçu des fonds ne sont pas concernés.
En effet, selon NIVA, la SBA a assuré que 91,7 % des bénéficiaires du SVOG – ceux ayant complété les démarches administratives et finalisé leurs subventions – ne sont pas exposés à un recouvrement. L’agence a souligné que seuls les cas de fraude mis en lumière par l’Inspecteur général de la SBA entraîneraient un examen approfondi des subventions clôturées.
Environ 645 bénéficiaires restent sous le radar de la SBA. Plus de la moitié d’entre eux n’ont pas répondu aux communications de la SBA, tandis que les autres font face à des problèmes allant de documents incomplets ou manquants à des questions d’éligibilité, des conclusions d’audit, ou le non-respect des exigences post-accord.
NIVA précise que des documents incomplets sont la principale raison d’être identifié pour un recouvrement. Soit les documents demandés n’ont pas été soumis, soit les documents soumis ne contenaient pas suffisamment d’informations. D’autres raisons pour lesquelles les lieux ont reçu des lettres de révocation incluent le non-respect d’un audit, le non-respect des exigences post-subvention, le non-dépôt de rapports de dépenses, le non-respect des demandes de suivi, ou une entité ayant déposé une demande de faillite sans finaliser sa subvention SVOG.
Le programme SVOG était initialement conçu pour soutenir les lieux indépendants, les théâtres, les musées et les promoteurs. Cependant, il a également attiré l’attention pour les subventions accordées à des grandes compagnies de tournée et des artistes tels que Chris Brown, Lil Wayne et Marshmello. Des rapports ont fait état de fonds utilisés pour des dépenses de luxe, des vols privés et des bonus. Malgré la controverse, la SBA a clos son examen d’au moins 155 millions de dollars de subventions accordées à des artistes de renom et n’a pas l’intention de poursuivre des recouvrements pour ces cas clôturés.
Pour la minorité de petits lieux encore confrontés à une révocation, une action immédiate est cruciale. Les bénéficiaires ont 30 jours pour répondre à la SBA, que ce soit en remboursant les fonds, en établissant un plan de remboursement, ou en demandant une réévaluation. Les experts juridiques encouragent les bénéficiaires à exercer leurs droits d’appel pour garantir que toute la documentation soit complète.
