Meta contre Eight Mile Style : un duel juridique épique
Meta a officiellement décidé de rejeter la plainte en violation déposée contre elle par l’éditeur d’Eminem, Eight Mile Style (EMS), alléguant, entre autres, que l’action « manque cruellement de spécificités ».
Le géant Facebook, propriétaire d’Instagram et WhatsApp, a récemment lancé sa motion de rejet, la plainte elle-même ayant été déposée fin mai. Comme nous l’avions rapporté à l’époque, Eight Mile accuse Meta d’avoir enfreint quelque 243 compositions d’Eminem à travers les plateformes mentionnées.
Une autre angle important : Eight Mile maintient que Meta savait ou aurait dû savoir que ses accords de licence antérieurs avec Audiam excluaient l’œuvre d’Eminem.
(« Bien qu’Audiam n’ait pas eu le pouvoir de conclure une licence au nom d’Eight Mile Style, Meta a tenté de négocier, sans succès, une licence d’Eight Mile Style dans le cadre de la première licence d’Audiam. Meta savait qu’aucune licence n’avait été accordée par Audiam ou Eight Mile Style dans le cadre de ces négociations », souligne la plainte ici.)
Mettons de côté les accords Meta-Audiam pour un instant, le défendeur affirme que les revendications secondaires de violation d’Eight Mile « ne sont pas étayées par même un seul exemple d’infraction basée sur l’utilisateur ».
« Il ne suffit pas de prétendre que des compositions non identifiées ont été enfreintes quelque part sur les services de Meta à un moment inconnu ; sans un minimum de support identifiant toute—encore moins « rampante »—infraction d’utilisateur, les revendications de violation secondaires d’Eight Mile ne peuvent pas aboutir », précise le texte juridique.
« Eight Mile n’a pas réussi à alléguer de manière adéquate qu’un seul utilisateur de Meta s’est livré à une seule instance de violation directe », déclare une autre section. « La plainte ne dit rien du tout sur des utilisateurs spécifiques, des publications, des dates ou des compositions violées. »
De plus, la plainte « imprécise » est prétendument légère sur des exemples particuliers de violation directe également.
« La revendication d’Eight Mile pour violation directe échoue dès le départ car elle n’allègue pas de manière suffisante que l’un ou l’autre des défendeurs a réellement enfreint ses compositions… Pour plus de 99 % des œuvres, aucune allégation spécifique n’est faite—ni l’identité des copies prétendument enfreintes, ni quel défendeur a fait les copies, ni quand toute copie présumée a eu lieu », indique la motion de rejet.
En ce qui concerne les discussions Audiam-Meta mentionnées, l’entité précise que le récit d’Eight Mile sur les négociations de 2020 est incomplet. (Au final, ces négociations ont abouti à deux accords de licence d’une durée de deux ans chacun.)
« Alors qu’Eight Mile insiste sur le fait qu’Audiam « n’avait pas le pouvoir » de négocier en son nom, les documents incorporés par la plainte disent le contraire », indique la motion de Meta. « Dans une lettre de mai 2025, Audiam a confirmé que ‘avant tout accord en place’, un représentant d’Audiam avait informé Meta en 2020 que ‘Audiam était autorisé à représenter EMS dans sa négociation directe avec Meta‘. »
« Audiam a dit à EMS qu’elle négociait avec Meta », poursuit la motion, « et EMS a même fourni à Audiam ‘une liste de compositions qu’EMS prétendait posséder’. »
Avec cela, Meta demande à la cour de rejeter complètement l’action de plus en plus compliquée. DMN a contacté SESAC, le propriétaire de Audiam, une tierce partie, pour obtenir un commentaire mais n’a pas reçu de réponse immédiate.
